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Les termes de l'inscription et le règlement
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Réglément publié le 16/03/2006



Les forums de « Mille-sabords » sont consacrés principalement à la simulation navale ainsi qu'aux jeux qui y sont associés. Il existe néanmoins des sections pour ce qui n'entre pas dans ce cadre : Call of Duty pour les marins en attente d'embarquement par exemple...


Accès et inscription




Ces forums peuvent être lus par quiconque. Pour y contribuer, il vous est demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et un mot de passe ainsi que de saisir une adresse de courrier électronique valide.



Cette inscription permet :
aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,
à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un sytème de correspondance par formulaire,de supprimer vous-même vos contributions (fonction « éditer » des forums).



Droits et devoirs du lecteur



Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d'autres forums ou d'autres supports sans l'accord de leurs auteurs.



Droits et devoirs du contributeur




Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.



Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et réglements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes de guerre ou contre l'humanité, pédophiles, appelant au meutre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une oeuvre protégée pas la propriété intellectuelle (article de presse, message d'un tiers). Sont aussi concernés par cette interdiction tout ce qui a trait au piratage ou qui pourrait s'y rapporter : « warez », « hacking », « phreaking », « abandonware » etc.



Par ailleurs, il vous est interdit sur ce site de diffuser ou de faire la publicité de "mods" à caractère historique dont le seul intérêt se résume à remettre un symbolique nazie dans un jeu alors que les éditeurs l'avaient soigneusement évité. Chacun comprendra que la simulation ne gagne rien en soit par ce type de pratique mais prête surtout le flanc à la critique. Mille-sabords se veut avant tout un site de fanatiques de simulation mais en aucun cas d'extrémistes!



Le site étant aussi fréquenté par des mineurs, il vous est demandé de ne pas diffuser de messages à caratère pornographique. De même, la politique n'étant pas le fond de commerce de Mille-Sabords,, celle-ci n'y a pas droit de citer.



Il vous est demandé un minimum d'effort dans la rédaction des messages : le français étant de rigueur, le style « SMS » est à bannir. De même, l'abus de majuscules, ce qui signifie que vous criez en langage internaute, est à proscrire.



La fonction « recherche », aussi imparfaite soit-elle, est à utiliser sans parcimonie afin d'éviter au maximum les posts redondants. Un certain nombre de post sont d'ailleurs épinglés en raison des informations importantes qu'ils contiennent.



Veuillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats : la discussion fait avancer le débat, certainement pas l'insulte qu'elle soit déguisée ou non...



Modération


La modération est effectuée à postériori. Cela signifie qu'elle intervient qu'une fois que le message a été diffusé. Les modérateurs n'étant pas des professionnels mais seulement des bénévoles, votre aide leur est précieuse : n'hésitez pas à leur signaler tout post ne respectant la charte des forums de Mille-Sabords. Les modérateurs se réservent le droit de supprimer tout message en infraction avec la présente charte ou les lois et dispositions législatives ou réglementaires en vigueur.



Procédure de modération




Le post est édité par le modérateur et les termes litigieux supprimés ou remplacés par des XXX. De plus, le post porte la mention « édité par ... ». En aucun cas, l'auteur du post litigieux ne sera pris à parti directement sur le forum. Le modérateur à l'origine de la modération s'engage à informer l'auteur du post des raisons qui justifient son acte de la manière la plus cordiale qui soit.


Lorsqu'un modérateur estime avoir un doute quant à la modération d'un post, il déplace celui-ci dans la section « forum des modérateurs », désabonne du sujet les éventuels abonnés et en avertit l'auteur. La suite à donner sera déterminée par l'avis d'une commission composée des responsables du site et des modérateurs ou, à défaut, par un vote recueillant plus de 50 % des voix des membres de celle-ci.


Règlement des litiges de modération



Tout membre s'estimant injustement modéré dans ses posts peut saisir la commission citée supra à l'adresse suivante : création d'un email spécifique type "liste de diffusion" pour les webmestres et modérateurs

Celle-ci examine le bien fondé de la requête et s'engage, s'il y a lieu, à :

- rouvrir les posts fermés à tort,

- rétablir dans leur intégralité les posts modérés à tort,

- régler le différent qui oppose le modérateur au posteur, si différent il y a.



Abus et sanction

Le non respect de cette charte entrainera en cas d'abus manifeste ou d'infraction caractérisée :
- la modération à priori des posts de l'auteur, de manière temporaire ou définitive (les posts doivent obligatoirement être lus par un modérateur avant d'apparaître sur le forum),
- l'exclusion temporaire (interdiction de poster durant un laps de temps déterminé),
- l'exclusion définitive du posteur en cause.
L'application des sanctions sera déterminée de la même manière que les réglements de litiges.

Protection des données personnelles

Conformément à l'article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit directement (modification de votre profil) ou en evoyant un mail (suppression de votre profil) à l'adresse suivante : email des webmestres ou création d'un email spécifique

Acceptation de la présente charte

Le simple fait de poster sur l'un des forums « Mille-Sabords » vaut pleine acceptation de cette charte.
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